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Monographie
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Andrieu-Filliol Claude, Lacoste René, Ducos-Ader Robert | Lavauzelle | 1989
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Monographie
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Aubertie-Mouren Claire | Lavauzelle | DL 2010
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraite
France | Direction des journaux officiels | DL 2013
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraite
France | Direction des journaux officiels | DL 2006
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraite: 2: barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes
Journal officiel de la République française
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraites: Tome 2: Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne..
J. O.
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Monographie
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre: textes à jour au 1er janvier 2010
Aubertie-Mouren Claire | Lavauzelle | DL 2010
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Monographie
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre: parties législatives et réglementaire, guides-barèmes
France | les Editions des journaux officiels | DL 2017
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Monographie
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Andrieu-Filliol Claude, Lacoste René, Ducos-Ader Robert, Letourneur M | Lavauzelle | 1974
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Monographie
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
France Ministère des anciens combattants et victimes de guerre | [S.n.] | [1995]
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