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Réglement international pour prévenir les abordages en mer: planches illustrant le texte du réglement

Réglement sur la forme et la tenue des tables de loch et journaux, à bord des vaisseaux, frégates, corvettes et autres bâtimens du roi. Du 1er janvier 1786

Instruction sur la loi du 13 mai 1791, concernant l'administration de la caisse des Invalides de la marine, & celle des gens de mer. Du 29 juin 1791

Loi qui accorde provisoirement au Ministre de la marine une somme de trois millions trois cent vingt-un mille neuf cent quatre-vingt-treize livres dix-sept sous, pour frais d'armement & autres y relatifs.: Donnée à Paris: le 12 décembre 1790

Réglement contenant les états-majors & equipages dont les vaisseaux & autres bâtimens du Roi seront armés ; ensemble les appointemens & ceux qui doivent les composer

Marine Marchande: protection contre l'incendie à bord des navires : décret n° 54-1005 du 7 octobre 1954

Recueil de lois, arrêtés et instructions concernant l'inscription maritime ; imprimé par ordre du Ministre de la Marine et des Colonies

Convention Nationale. Opinion de Joseph Delauney... sur l'acte de navigation, proposé par les comités diplomatiques, de commerce et de marine réunis, prononcée le 20 juillet 1793, l'an 2 de la République française...

Il consolato del mare ; nel quale non solo si: .. Con il portolano del mare von ogni piu esatta diligenza corretto: &, ampliato delle leggi della Sereniss. Repub. di Venetia... il sig. Giacomo Polvaro

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donné à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681. Touchant la Marine