Monographie

Recueil de lois, arrêtés et instructions concernant l'inscription maritime ; imprimé par ordre du Ministre de la Marine et des Colonies

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Recueil de lois, arrêtés et instructions concernant l'inscription maritime ; imprimé par ordre du Ministre de la Marine et des Colonies

Adresse bibliographique

• A Paris : de l'imprimerie de la République, 1799

Description matérielle

• 3 parties (Pagination multiple) ; in-24°

Note(s)

• Français
• Marque au titre

Note sur la provenance

• Dépôt général de la guerre

Note sur les bibliographies et les index

• Table

Note sur le contenu

• Comprend : Recueil de lois, arrêtés et instructions concernant l'inscription maritime imprimé par ordre du Ministre de la Marine et des Colonies. Première partie -- Recueil de lois arrêtés et instructions concernant l'inscription maritime imprimé par ordre du Ministre de la Marine et des Colonies. Seconde partie -- Recueil de lois arrêtés et instructions concernant l'inscription maritime imprimé par ordre du Ministre de la Marine et des Colonies. Troisième partie

Sujet(s)

• inscription maritime
• réglementation
• France
• 1700-1799

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