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[Décret du 17 novembre 1885 portant modification du service de l'établissement des invalides de la marine, et règlement du mode de payement des pensions civiles et militaires de la marine et des colonies]

Décret et Arrêté ministériel du 3 Avril 1886 portant organisation d'un corps d'officiers mécaniciens torpilleurs et modifications relatives aux écoles et à l'état des officiers, marins et mécaniciens torpilleurs ainsi qu'aux compagnies de vétérans torpilleurs: Document 5058

Réflexions sur l'Algérie et les moyens de contribuer à sa colonisation à l'aide de cultivateurs choisis dans le département de la Seine-Inférieure, et sur les modifications à introduire dans diverses ordonnances qui régissent cette colonie

Règlement provisoire de manoeuvre et d'emploi des projecteurs de D. C. A. 2e tirage comportant l'annexe VI du 25 mars 1921 et les modifications prescrites par la feuille rectificative n 1 du 13 septembre 1922

Observations sur un écrit publié par M. Léveillé,... ayant pour titre : "Mémoire sur l'état actuel de l'enseignement de la médecine et de la chirurgie en France, et sur les modifications dont il est susceptible"

Relation complète du sacre de Charles X avec toutes les modifications introduites dans les prières et les cérémonies, et la liste de tous les fonctionnaires publics qui ont été appelés au sacre par lettres closes: , par M. Darmaing,..

Rapport fait par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée

Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, portant réforme du service national

Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, portant réforme du service national

Décret portant modifications à divers articles du Décret du 20 mai 1885 sur le service à bord du bâtiments de la flotte et notamment aux attributions des Contre-amiraux commandant en sous-ordre dans une escadre.ê (du 19 janvier 1893): 1ere Annexe au n° 5050 de la Nomenclature