Monographie

Rapport fait par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée / Chambre des pairs. Séance du 3 avril 1843

  • Texte
  • Rapport fait par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée / Chambre des pairs. Séance du 3 avril 1843
  • Rapport fait... par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au recrutement de l'armée
  • Paris : impr. de Bourgogne et Martinet [s. d.]
  • In-8
  • Le tout relié en deux volumes
  • Recueil factice
  • B. M
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