Monographie
Rapport fait par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée / Chambre des pairs. Séance du 3 avril 1843
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Rapport fait par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée / Chambre des pairs. Séance du 3 avril 1843
Est publié avec
- Rapport fait... par M. le vicomte de Préval, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au recrutement de l'armée
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : impr. de Bourgogne et Martinet [s. d.]
Description matérielle
- In-8
Note sur l'exemplaire
- Le tout relié en deux volumes
- Recueil factice
Note sur la provenance
- B. M
Sujet(s)
Lien copié.
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