1941 résultats

Assurances maritimes, l'article 347 du Code de commerce, considérations sur le projet de loi relatif à la modification de plusieurs articles du livre II du Code de commerce, par Louis Fouzès,..

Des explosifs et des modifications introduites dans l'organisation des forteresses par suite de leur emploi pour le chargement des projectiles. Conférences faites à MM. les Officiers de la garnison de Nantes

Règlement sur l'instruction à pied dans les corps de troupes de l'artillerie, approuvé... le 25 novembre 1885. Deuxième tirage contenant les modifications à l'instruction à pied, approuvées... le 26 novembre 1886

Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'art. 13 de la loi du 14 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée

Commission des conférences régimentaires. 2e conférence. 1° Armement nouveau. 2° Considérations générales sur les modifications que la tactique doit subir par suite du nouvel état de l'armement européen. Rapporteur : M. Maldan,..

Augmentation du taux du secours légal et des pensions sur la caisse des invalides et sur la caisse de prévoyance et modification du régime des prestations fixes dues aux deux caisses

Arrêté ministériel portant modification à l'instruction générale du 1er octobre 1854 sur la comptabilité du matériel des services des approvisionnements généraux de la flotte et des travaux hydrdoliques. 2 decembre 1857

Matériel des équipages militaires. Chariot télégraphique, modèle 1877 - 1890. Tables de construction des modifications à apporter au chariot télégraphique, modèle 1877 pour le transformer en chariot télégraphique, modèle 1877 - 1890.

Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification de l'art. 64 de la loi du 31 Mars 1928 sur le recrutement de l'armée

Instruction provisoire indiquant les principales modifications à apporter aux prescriptions des règlements actuellement en vigueur [et notamment à l'instruction du 25 février 1893] au sujet de l'organisation des dispositifs de mine permanents