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Monographie
Pensions civiles: volume arrêté à la date du 20 juin 1908
Lavauzelle
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Monographie
Recueil des documents intéressant la législation des pensions (loi du 31 mars 1919): du 28 janvier 1919 au 8 mars 1920
France Ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre | Henri Charles-Lavauzelle | [1920]
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Monographie
Législation générale des pensions civiles et militaires... Réglements d'administration publique et instructions diverses. Tableau des traitements, soldes et salaires antérieurs au 17 avril 1924 et nouveaux, base des pensions. Lois usuelles : recrutement, loyers..
Dautel A | le Cri du retraité et des fonctionnaires et marins en activité | 1926
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Monographie
Traité des pensions militaires, suivi des textes annotés
Binet Paul, Franceschi Robert | Librairie Dalloz | 1920
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Monographie
Regard sur une décennie de pensions militaires de retraite, 1982-1992: les ayants droit et les ayants cause
Duval Eugène-Jean | s.n | 1994
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Monographie
Renseignements pratiques pour les usagers du Code des pensions d'invalidité
[S.n.]
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Monographie
Guide social des anciens combattants et victimes de guerre: 1914-1918, 1939-1945, T.O.E. Indochine, Algérie, Tunisie, Maroc
Petit Claude, Bord André, Begouin Lucien | Lavauzelle | 1977
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Monographie
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Andrieu-Filliol Claude, Lacoste René, Ducos-Ader Robert | Lavauzelle | 1989
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Monographie
Le droit à réparation
France Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration | Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration | 2002
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Monographie
Notice à l'usage des ayants cause des militaires décédés en temps de paix (T.T.A 199)
A.I.A.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)