17 résultats

Instruction sur la loi du 13 mai 1791, concernant l'administration de la caisse des Invalides de la marine, & celle des gens de mer. Du 29 juin 1791

Explications relatives à quelques nouvelles formules arrêtées pour la mise à exécution du décret du 30 novembre 1887, portant réorganisation des services de l'établissement des invalides de la marine

Etablissement des Invalides de la Marine: exposé préparatoire

Les Invalides de la marine: une institution sociale de Louis XIV, son histoire, de Colbert à nos jours

Origines et historique de l'établissement national des Invalides de la marine

[Décret du 17 novembre 1885 portant modification du service de l'établissement des invalides de la marine, et règlement du mode de payement des pensions civiles et militaires de la marine et des colonies]

Modèle de formules nouvelles à employer pour le service de l'établissement des invalides et faisant suite à celles prévues par l'instruction du 12 décembre 1885

Les Invalides de la marine: une institution sociale de Louis XIV : son histoire, de Colbert à nos jours

Actes concernant l'organisation et le fonctionnement de l'établissement des Pupilles de la Marine: mis à jour au 1er mai 1910

Instruction pour l'application de la loi du 14 juillet 1908 concernant les pensions sur la caisse des invalides de la marine