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Procès-verbal de l'Assemblée nationale: imprimé par son ordre

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale

Table générale des matières pour la collection complète des décrets de l'Assemblée nationale rendus en 1789 et 1790: précédée d'une table chronologique de ces mêmes décrets

Table chronologique des arrêtés des Communes ; des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale de France

Collection générale des décrets rendus par l'assemblée nationale avec la mention des Sanctions & acceptations données par le roi. Mois de Septembre 1790

Collection générale des loix, proclamations, instructions et autres actes du pouvoir exécutif publiés pendant l'Assemblée nationale constituante & législative, depuis la convocation des Etats-généraux jusqu'au 31 décembre 1791 ; avec tables chronologiques & de matières. [Collection prolongée jusqu'au 18 prairial an II]

Table générale des matières du Procès-verbal de l'Assemblée nationale constituante ; suivie de celle des rapports, motions, discours, etc. par ordre de matières. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

Procès-verbal de l'Assemblée nationale, imprimé par son ordre

Dictionnaire des Constituants 1789-1791

La Naissance de la souveraineté nationale: exposition, Archives nationales, [Paris], février-avril 1989