Monographie

Table chronologique des arrêtés des Communes ; des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale de France [Texte imprimé]

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Titre(s)

• Table chronologique des arrêtés des Communes ; des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale de France [Texte imprimé]

A pour supplément

• Notice des actes d'acceptation du Roi, envoyés aux Archives nationales, avec la date du jour où ils y ont été enregistrés
• Table chronologique des décrets depuis le premier janvier 1791

Auteur(s)

• France Assemblée nationale constituante 1789-1791

Autre(s) responsabilité(s)

• Camus, Armand-Gaston (1740-1804) (Éditeur scientifique)
• Imprimerie nationale France 1789-1806 - Libraire

Publication

• A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790

Description matérielle

• 347-[1 bl.] p. ; in-8

Autre variante du titre

• [Table des décrets.]

Note(s)

• Arrêtés et décrets rendus du 18 mai 1789 au 31 décembre 1790 par l'Assemblée des communes puis par l'Assemblée nationale
• Titre courant : "Table des décrets"
• Par Camus, qui signe l'avertissement, daté du 10 mai 1790
• A été complété par une "Notice des actes d'acceptation du Roi, envoyés aux Archives nationales, avec la date du jour où ils ont été enregistrés", qui comporte un errata de la table chronologique aux p. 3-6, et une "Table chronologique des décrets depuis le premier janvier 1791" [jusqu'au 30 septembre 1791]

Note sur l'exemplaire

Lieu de publication, de représentation

• Paris

Lien copié.

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