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Monographie
Instruction sur la codification des épreuves ORL d'aptitude à la navigation aérienne et sous-marine
France Direction centrale du service de santé des armées, [signé : Galiacy], Galiacy Jean | Imprimerie du Service de santé-ECOAT | 1954
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Monographie
La Codification des Epreuves O. R. L. d'Aptitude à la navigation Aérienne et sous marine
Flottes, Guillerm | [s. n.]
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Monographie
Code de la propriété intellectuelle: parties législatives et réglementaires, 2010
Commission supérieure de codification Direction de l'information légale et administrative | Ed. des Journaux officiels la Documentation française | DL 2010
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Monographie
Code de justice militaire: parties législative et réglementaire
France Direction des journaux officiels, France Commission supérieure de codification | Ed. des Journaux officiels | 2008
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Article
La C.E.E. et la convention de codification du droit de la mer. Une première occasion manquée?
Daillier Patrick
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Monographie
Décret du 13 juin 1929 portant codification des textes qui régissent en Algérie l'impôt du timbre
Gouvernement général de l'Algérie Direction des services financiers | Typogr. J. Carbonel | [1929]
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Monographie
Dispositions de détail applicables en temps de guerre en cas de formation, modification, dissolution, fractionnement des corps de troupes
France Ministère de la défense, Direction centrale de l'intendance | 1953
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Article
Fire boss fire bomber : the Air Tractor AT-802's modification, which will transform it into a highly competitive multi-role aircraft and a highly capable amphibious water bomber
GRANT Robert S. | 2003
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Monographie
Dispositions de détail applicables en temps de guerre en cas de formation, modification, dissolution, fractionnement des corps de troupes
France Ministère de la défense, Direction centrale de l'intendance | [éditeur inconnu] Imprimerie de l'intendance militaire | 1953
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Article
La Première conférence de codification du droit international (La Haye 1930) et la question de la mer territoriale
Gidel Gilbert
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)