1152 résultats

Visualiser le document
Monographie
Les présomptions légales en droit pénal: Philippe Merle ; préf. de André Vitu
Merle Philippe, Vitu André | libr. générale de droit et de jurisprudence | 1970
Visualiser le document
Monographie
Les 7 principes du droit pénal
Jeanclos Yves | Hachette supérieur | DL 2017
Visualiser le document
Monographie
Le droit pénal et la mer
Cudennec Annie | Presses universitaires de Rennes | DL 2006
Visualiser le document
Thèse
Les sujets du droit international pénal: vers une nouvelle définition de la personnalité juridique internationale ?
Vaurs-Chaumette Anne-Laure, préface de Alain Pellet,..., Pellet Alain | Editions A. Pedone | 2009
Visualiser le document
Monographie
Les 7 principes du droit pénal
Jeanclos Yves | Hachette supérieur | DL 2015
Visualiser le document
Article
Le droit pénal et la mer: un sujet d'actualité quotidienne
Maysonnave-Burie Jean-Pierre
Visualiser le document
Article
Le droit pénal et la mer: un sujet d'actualité quotidienne
Maysonnave-Burie Jean-Pierre
Visualiser le document
Monographie
Droit pénal général et pouvoirs policiers: Droit pénal III
Gabias Maurice, Carle Hélène, Blais Jacques | Modulo | 2000
Visualiser le document
Monographie
Droit pénal appliqué aux forces armées
Jourdan Robert | Ed. la Baule | 1995
Visualiser le document
Monographie
L'Aéronef militaire et le droit des gens: Subordination et coopération militaire internationale : deuxième congrès international, Florence, 17-20 mai 1961
Société Internationale de Droit Pénal Militaire et de Droit de la Guerre | Sté internationale de droit pénal militaire et de droit de la guerre | 1963
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)