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Code de justice militaire pour l'Armée de mer

Notices sur les colonies françaises

Instruction générale sur la comptabilité du matériel des services des approvisionnements généraux de la flotte et des travaux hydrauliques dans les arsenaux maritimes: modèles

Procès-verbaux et rapport de la commission chargée d'examiner les questions relatives à la traite des gommes au Sénégal

Code de justice militaire pour l'armée de mer

Prospectus de l'Ecole Navale. 1834

Décret portant: 1° modification du service de l'établissement des invalides de la marine ; 2° règlement du mode de payement des pensions civiles et militaires de la marine et des colonies, 17 novembre 1885. Instructions ministérielles pour l'application de ce décret

Règlement pour servir, en ce qui concerne le Département de la marine et des colonies, à l'exécution du décret du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services: 14 janvier 1869

Explications relatives à quelques nouvelles formules arrêtées pour la mise à exécution du décret du 30 novembre 1887, portant réorganisation des services de l'établissement des invalides de la marine

Réglemens relatifs à l'exécution de l'ordonnance royale sur le service à bord des bâtimens du roi