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Monographie
Exposé de la situation de l'Empire présenté au sénat et au corps législatif (février 1865)
Imp. Impériale
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Monographie
Table chronologique des décrets et actes du corps législatif concernant la marine et les colonies
De l'imprimerie de C.-F. Patris
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Monographie
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au Corps législatif - janvier 1869
France Ministère de l'intérieur | Impr. nat. | 1869
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Monographie
Discours de Son Excellence M. Rouher, ministre d'État, prononcé au Corps législatif le jeudi 5 décembre 1867
Rouher | Plon | 1867
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Monographie
Procès-verbal des séances du Corps législatif [Avril 1806 ; août, octobre et novembre 1807 ; avril 1810]
Rondonneau, puis Hacquart, impr. ordinaire du Corps législatif
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Monographie
Exposé de la situation de l'Empire français présenté par S. Exc. le Ministre de l'Intérieur au Corps législatif
Montalivet Comte de | Impr. impériale | 1809, 1811 et 1813
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Monographie
La journée du 4 Septembre au Corps Législatif avec notes sur les Journées du 3 et du 5 Septembre
Dréolle Ernest | [s. n.] | 1871
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs le rapport et la discussion au corps législatif
Tripier Louis | L. Larose | 1879
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Monographie
Exposé de la situation de l'Empire français présenté par S. Exc. le Ministre de l'Intérieur (Crétet, puis Montalivet) au Corps législatif
France Ministère de l'intérieur | Impr. impériale | 1808 à 1813
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre, expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au Corps législatif
Tripier Louis | Mme Mayer-Odin | 1857
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