Monographie

Table chronologique des décrets et actes du corps législatif concernant la marine et les colonies

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Table chronologique des décrets et actes du corps législatif concernant la marine et les colonies

A pour autre édition sur le même support

• Pierre-Louis Desaint .- 1799 Imprimerie nationale Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 (v.

Adresse bibliographique

• [Paris] : De l'imprimerie de C.-F. Patris [s.d.]

Description matérielle

• 110 p. ; in-4°

Note(s)

• Français

Sujet(s)

• droit
• marine militaire
• colonies
• France
• 1700-1799

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)