1983 résultats

Nouvelles observations sur l'édit: portant création des conservateurs des hypothèques et abrogation des décrets volontaires, donné à Versailles au mois de juin 1771, . On a joint à la fin un recueil des édits, déclarations et arrêts sur la même matière

Traité de paix entre les puissances alliées et associées et l'Autriche: protocole et déclarations signés à Saint-Germain-en-Laye le 10 septembre 1919.

Du sang, de la sueur et des larmes: discours du Premier ministre Winston Churchill devant la Chambre des communes, le 13 mai et le 18 juin 1940 , suivi de : L'appel du 18 juin : déclarations du général de Gaulle sur les ondes de la BBC, le 18 et le 22 juin 1940.

Tecnología y conservación de alimentos: Frutas y vegetales (Declarada de utilidad militar y adquisicion obligatoria en las unidades de intendencia)

Le secret médical: honoraires, mariage, assurances sur la vie, déclaration de naissance, expertise, témoignage, etc., etc.

Réduire la mortalité maternelle: déclaration commune

La Politique polonaise de la France: déclarations d'hommes d'état, savants, écrivains et publicistes français

L'attribution publique des cyber-attaques: sociologie d’une politique déclaratoire américaine

Rapport sur les opérations du 2e corps de l'armée du Rhin: 1ère Partie: Depuis la déclaration de la guerre jusqu'au blocus Metz

Société des patrons borneurs et bateliers toulonnais - Statuts: Déclaration du 2 août 1929 - Autorisation préfectorale du 2 septembre 1929 Journal officiel du 21 septembre 1929 (art. 1er du décret du 16 août 1901)