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Les Officiers de port: histoire de la police dans les havres et rades de commerce

Décret de la Convention Nationale, du 22 janvier 1793, l'an deuxième de la République française: relatif à la nouvelle forme des congés de bâtimens de commerce français, et des passeports à délivrer aux bâtimens étrangers

Loi relative à la police de la navigation, & des ports de commerce: donnée à Paris, le 13 août 1791

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Quelle sûreté aérienne pour l'Europe ?: coopération européenne en matière de police du ciel

Définition d'une nouvelle "force maritime de complément" permettant de renforcer ponctuellement ou conjoncturellement le dispositif militaire de surveillance et de sauvegarde des approches maritimes nationales: rapport final

Loi relative relative à la police de la navigation & des ports de commerce: donnée à Paris, le 11 décembre 1791

Loi relative à la forme de congé indiquée par l'article II du titre II du décret du 9 août 1791, sur la police de la navigation & des ports de commerce: donnée à Paris, le 15 janvier 1792

Memoire sur le bureau de la santé de Marseille, et sur les regles qu'on y observe