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Monographie
Manuel de droit des conflits armés
FRANCE. Ministère de la Défense. Direction des affaires juridiques, Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration, [en collab. avec la] Sous-direction du droit international et du droit européen, [et le] Bureau du droit des conflits armés | Etablissement d'impression de l'armée de terre | 2003
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Monographie
Droit pénal et défense: colloque, Paris, 27, 28 mars 2001
MINISTERE DE LA DEFENSE. Direction des affaires juridiques | CREDAT | 2001
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Monographie
Laïcité et liberté religieuse: recueil de textes et de jurisprudence textes à jour octobre 2011
France Bureau central des cultes | Direction de l'information légale et administrative | DL 2011
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Monographie
Code des marchés publics: guide de bonnes pratiques en matières de marchés publics
France Direction des affaires juridiques du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | Ed. des Journaux officiels | 2012
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Monographie
Demandes de concours et réquisitions des armées
Goyer Sophie, France Ministère de la défense | Direction des affaires juridiques | 2001
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Monographie
Manuel de droit des conflits armés
France Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration | Ministère de la Défense | 2000
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Monographie
Les associations à l'hôpital
Assistance publique-Hôpitaux de Paris Direction des affaires juridiques | Assistance publique-Hôpitaux de Paris Lamarre-Doin | C 2009
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RAPPORT
La réparation des dommages causés à l 'étranger par les forces armées françaises
Direction des Affaires Juridiques (DAJ) | Ministère de la Défense | 1999
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RAPPORT
Enquête sur la réinsertion professionnelle des militaires d'active ayant rejoint la vie civile: fascicules I à VII
France Direction de la fonction militaire et des affaires juridiques, Observatoire de la Condition Militaire, Centre d'études en sciences sociales de la défense, Observatoire de la condition militaire, Centre de sociologie de la défense nationale | Hôtel National des Invalides | 1986
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RAPPORT
Europol
LE DROFF, en collaboration avec le Chef d'escadron Ferry, Ferry | DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES | 2000