Ordonnance du roi, concernant la marine.: Du 25 mars 1765 ; suivie d'une Ordonnance du roi: portant règlement sur les appointements des officiers de la marine. Du 11 janvier 1762 ; suivie d'une Ordonnance du roi, concernant les brigades du corps royal, destinées au service de l'artillerie dans les ports de Brest, Rochefort & Toulon. Du 5 mars 1764 ; suivie d'une Ordonnance du roi, concernant les officiers de la marine. Du 14 septembre 1764 ; suivie d'une Ordonnance du roi, concernant les ingénieurs-constructeurs de la marine [-les officiers d'administration de la marine, & les écrivains]. Du 25 mars 1765 ; suivie du Règlement contenant les états-majors & équipages dont les vaisseaux & autres bâtimens du roi seront armés ; ensemble les appointemens & soldes de ceux qui doivent les composer ; suivi d'une Ordonnance du roi, concernant les compagnies des apprentis-canonniers. Du 5 novembre 1766 ; suivie d'un Réglement sur divers articles de l'administration de l'artillerie de la marine, relativement aux dispositions de l'ordonnance du 25 mars 1765, qui y ont rapport. Du 7 juin 1767 ; suivie d'un Réglement concernant les officiers de port & les officiers des vaisseaux, employés au service du port. Du 21 novembre 1767 ; suivi du Réglement pour les écoles de chirurgie de la marine. Du 1.er mars 1768 ; suivi d'un Réglement sur les précautions à prendre pour sécourir le port de Brest en cas d'incendie ; suivi du Réglement concernant l'Académie-royale de marine à Brest. Du 24 avril 1769 ; suivi d'une Ordonnance du roi, portant augmentation d'une brigade d'artillerie de la marine, & création de compagnie de fusiliers. Du 24 septembre 1769 ; suivi d'une Table des principales matières contenues dans l'ordonnance du roi du 25 mars 1765, concernant la marine, & dans les règlement & autres ordonnances qui y sont cités & qui y sont joints
Imprimerie royale