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Monographie
La justice pénale: les sanctions selon les juges et selon l'opinion publique
Kuhn André, Vuille Joëlle | Presses polytechniques et universitaires romandes | 2010
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Monographie
Environnement et médiation pénale
Maurel Érick | L'Harmattan | impr. 2010
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Monographie
La Responsabilité pénale des militaires
KINCHER Damien | Ministère de la défense, Direction des affaires juridiques | 2000
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Mémoire
Sanction disciplinaire et sanction pénale du militaire : La "double peine" pour le soldat ?
Quentin COUSTILLET-KASZOWSKI
Bibliothèque académique du service du commissariat des armées
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Espace(s) de capitalisation : Bibliothèque ECA
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Monographie
L'adaptation du droit pénal français à l'institution de la Cour pénale internationale
Plas Pascal, Roets Damien, Institut international de recherche sur la conflictualité, Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques | Institut Universitaire Varenne | 2018
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Ressource électronique
Notes du CRGN - 04/2025 (Numéro 114) - La preuve numérique au coeur des activités judiciaires, quels enjeux et quelles perspectives en procédure pénale ?
France. Direction générale de la gendarmerie nationale, Mathieu Audibert | 2025
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
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Ressource électronique
Veille juridique - 05/2022 (Numéro 105)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 06/2020 (Numéro 88)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2020
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 01/2026 (Numéro 137)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2026
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
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Ressource électronique
Veille juridique - 03/2021 (Numéro 94)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2021
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)