1968 résultats

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Monographie
Précis de droit civil contenant dans une première partie,...
BAUDRY-LACANTINERIE G. | Larose | 1888
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Mémoire
L'exercice des droits civils et politiques par les militaires.
COLLEGE INTERARMEES DE DEFENSE
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Monographie
Traité de droit civil d'après le traité de Planiol
Ripert Georges, Boulanger Jean, Planiol Marcel | Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1956-1959
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Monographie
Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités
Weill Alex, Terré François | Dalloz | 1993
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Monographie
Précis de droit civil à l'usage des étudiants de capacité
Cremieu Louis | Sirey | 1926
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Monographie
De l'influence du christianisme sur le droit civil des Romains
Troplong | V. Lecou | 1855
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Thèse
De l'influence de la santé sur l'existence des droits civils
Lombois Claude, préface de Jean Carbonnier,..., Carbonnier Jean | Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1963
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Monographie
Le droit disciplinaire applicable au personnel civil de la DGA
France Délégation générale pour l'armement, Sous-direction des affaires générales et sociales, [sous la dir. de Patrick Lamarque], Lamarque Patrick | DGA | 2004
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Monographie
Military support for the civilian society Civilian support to the armed forces L'appui civil aux forces armées: twelfth international congress, Brussels, 27-31 May 1991 douzième congrès international, Bruxelles, 27-31 mai 1991
Société internationale de droit militaire et de droit de la guerre Congrès international | [Palais de justice] Société internationale de droit militaire et droit de la guerre | 1991
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Monographie
Histoire du droit privé français, de l'an mil au code civil
Ourliac Paul, Gazzaniga Jean-Louis | A. Michel | 1985
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)