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Commémoration du 60e anniversaire de la bataille de Verdun: sous la présidence de M. Valéry Giscard d'Estaing, Président de la République

Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre: mis à jour au 1er août 1976

Le commissaire du gouvernement devant les tribunaux et les cours régionales des pensions

Instruction sur l'organisation et le fonctionnement du service de santé de l'armée en campagne

Instruction relative à l'application de la loi n°48-337 du 27 février 1948 et des décrets n° 48-635 et 48-636 du 1er avril 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre

Instruction relative à l'application de la loi n°48-1437 du 14 septembre 1948 et des décrets n° 48-1588 et 48-1589 du 11 octobre 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre

Table-barème pour le calcul des infirmités multiples (instruction du 29 mars 1932)

Projet de loi de finances : 2013 : Anciens combattants, mémoire et lien armée-Nation

Recueil n°10 des documents intéressant la législation des pensions et les anciens combattants (loi des 31 mars 1919 et 14 avril 1924): du 20 décembre 1931 au 23 décembre 1933

1914-1918, l'armée coloniale: les soldats d'outre-mer : monuments et sépultures