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Décret nʻ 66-749 portant règlement de discipline générale dans les armées et arrêté fixant le barème des punitions applicables aux sous-officiers et hommes du rang

Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre, suivi d'une étude des régimes d'avances et des barèmes des prix de 1914 et de 1919...

Décret n°66-749 portant règlement de discipline générale dans les armées et arrêté fixant le barème des punitions applicable aux sous-officiers et hommes du rang

Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, mis à jour à la date du 3 août 1931

Nouveau barême ou nouveaux comptes faits en livres, sous et deniers (monnaie ancienne) et en francs, centimes, millimes (monnais nouvelle)... suivis...

Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, mis à jour à la date du 16 mai 1932

Barême à l'usage des médecins praticiens pour l'évaluation sommaire de l'incapacité partielle et permanente résultant des accidents du travail...

Arrêté fixant le barème des punitions applicable aux sous-officiers et hommes du rang et Instruction portant application à l'armée de mer du règlement de discipline générale dans les armées

Circulaire n° 1 du 10 janvier 1957 comportant les barèmes pour le calcul des taxes perçues par l'établissement national des invalides de la marine (Marine marchande. Etablissement national des Invalides de la Marine.)

L'arithmétique du Sr Barreme ou le livre facile pour apprendre l'arithmétique de soy même et sans maître...