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La mer et les jours, XVe siècle-1940: 5 siècles d'arts et cultures maritimes en Côtes d'Armor : château de la Roche-Jagu, 20 juin-1er novembre 1992 : catalogue de l'exposition

Instruction générale et méthodique rédigée par le Conseil de santé des Armées sur les secours à donner aux asphyxiés, quelles que soient les causes de l'asphyxie

Vie du Maréchal Duc de Villars, de l'Académie françoise, Membre du Conseil de Régence, Président du Conseil de guerre, Ministre d'Etat, Maréchal-Général des Camps & Armées, &c

De la responsabilité des agents du gouvernement et des garanties des citoyens contre les décisions des Ministres et du Conseil d'Etat: tome 55

Arrest du conseil d'Etat du roi du 25 mars 1775 portant règlement pour la bibliothèque du collège royal de la Flêche

Collection de lois, ordonnances, édits, déclarations et arrêts du conseil d'État du roi, du parlement, de la cour des aides, lettres patentes, &c., de 1758 à 1791

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et reglemens d'administration pub. depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et règlement d'administration, publiés depuis 1789 jusqu'à 1819

Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patents sur icelui [...] [Portant changement des résidences de l'un des Lieutenans de Marechaussées...]

Bulletin des lois, ordonnances, règlemens, décisions et circulaires ministérielles concernant exclusivement la gendarmerie et la garde municipale, ainsi que des arrêts de la cour de cassation et des ordonnances rendues en conseil d'État: Année 1844