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Monographie
Organisation et procédure de la justice militaire en Allemagne
Arnollet Paul, Université de Lyon. Faculté de droit | 1907. In-8°, 289 p.
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Monographie
Justices d'empire: la répression dans les colonies françaises au XVIIIe siècle
Houllemare Marie | PUF | DL 2024
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Monographie
Le Procès de l'attentat du Petit Clamart: [devant la Cour militaire de justice, 28 janvier-4 mars 1963], compte-rendu sténographique
France Cour militaire de justice | A. Michel | 1963
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Monographie
Code pénal militaire, ou Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire
Magimel
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Thèse
Justice et discipline militaires sous la Révolution et l'Empire: la dixième division militaire
Sturmel Philippe, Krynen Jacques, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction de Jacques Kryen | [s.n.] | 1998
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Mémoire
L'encadrement des opérations militaires par la justice pénale internationale: mémoire collectif d'enseignement optionnel
Bellard Claude, Cremet Jean-Frédéric, TUSET-ANRES Frédéric, Di Scala Florent, DITENGOU Yves, Traina Eduardo Antonio, Mate San Roman Carlos, Kristovic Vojislav, Nestorov Dusko, directeur, Eric Germain, ..., Germain Eric | Collège interarmées de défense | 2006
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Monographie
Compte-général de l'administration de la justice militaire pendant l'année 1845
Impr. Royale
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Monographie
La justice militaire dans les Etats danubiens (Bulgarie, Serbie, Roumanie)
Lamouche Léon | Pichon | 1903
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Monographie
Aperçu historique sur l'administration de la justice militaire en France: suivi de quelques observations touchant les lois qui doivent intervenir sur cette matière en 1829,...
Bardin | impr. de Firmin-Didot
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Monographie
Décret impérial portant fixation des dépenses de la justice militaire
France Ministère de la guerre | Impr. impériale | 1858
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