959 résultats

Décret de la Convention Nationale du 28 Avril 1793 qui attribue aux Régisseurs des Douanes nationales, la perception des droits de Feux, Phares & Balisage

Mémoire à la convention nationale du citoyen Barré, commandant la corvette "La Perdrix", et la division des forces navales de la République Française à New-York

Revue de la gendarmerie nationale - 09/2015 - Numéro 253 - Opérations sous mandat international et forces de police à statut militaire

Revue de la gendarmerie nationale - 12/2015 - Numéro 254 - Protection des données et vie privée - Data security and privacy

Convention portant réglementation de la navigation aérienne (13 octobre 1919)

Mémoires de Louvet de Couvray, député à la Convention Nationale...

Programmes des cours révolutionnaires sur l'art militaire, l'administration militaire, la santé des troupes et les moyens de la conserver. Faits aux élèves de l'École de Mars, depuis le 5 fructidor jusqu'au 13 vendémiaire, an troisième de la République. Imprimés par ordre du Comité de salut public.

La Convention de Genève du 12 août 1949 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades des Forces armées еn campagne

Convention nationale. Opinion de Jean-Bon Saint-André,... sur le jugement du Roi et l'appel au peuple..

Décret de la convention nationale du 7 mars 1793, l'an 2me de la république française qui déclare que la république française est en guerre avec l'Espagne