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Budget... Marine et Colonies. Etats présentant par port ou établissement hors des ports, les effectifs et la dépense du personnel entretenu de chaque service pendant l'année... 1887

Budget... Marine et Colonies. Etats présentant par port ou établissement hors des ports, les effectifs et la dépense du personnel entretenu de chaque service pendant l'année... 1883

Loi du 15 décembre 1875, ayant pour objet de modifier divers articles de la loi du 13 mars 1875, sur les cadres et les effectifs de l'armée

United Airlines est de retour : la compagnie s'apprête à sortir du Chapitre 11 avec un effectif qui a fondu de 43% et un coût unitaire qui a été réduit d'un tiers

Projet de loi relatif à la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté,... par M. le général Brun, ministre de la Guerre. Infanterie, cavalerie, génie

Proposition de loi visant à placer sous l'autorité du maire une police territoriale regroupant les effectifs des unités à vocation territoriale de la police nationale et de la police municipale

Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale: article 5, l'artillerie

Commandant Melin. Guide pratique à l'usage des commandants de recrutement et des officiers du service des effectifs pour l'organisation des fichiers d'affectation de mobilisation et de position... Volume à jour au 1er avril 1920

Règlement sur la participation des administrations de chemins de fer au recrutement, à l'instruction technique et à la constitution des effectifs de guerre du 5e régiment du génie, dit régiment de sapeurs de chemins de fer

Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire et aux effectifs de la défense pour les années 1992-1994