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Monographie
Note sur la réglementation des débits de boissons en vigeur sur le territoire de l'armée et sur les sanctions qu'elle comporte
[s.n]
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Thèse
Les sanctions non militaires des Nations unies : fondements, mise en oeuvre et conséquences pour les Etats tiers et les droits de la personne
Auslender Jérôme, Decaux Emmanuel, Université Panthéon-Assas, directeur de thèse : Emmanuel Decaux | 2006
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Monographie
Collection générale des décrets rendus par l'assemblée nationale avec la mention des Sanctions & acceptations données par le roi. Mois de Septembre 1790
Baudouin François-Jean, France Assemblée nationale constituante
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Article
Les avions aussi prennent des P.V. : les compagnies aériennes dont les appareils ne respectent pas les procédures environnementales s'exposent à des sanctions financières
LERT Frédéric | 2003
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Monographie
La Phrénologie n'est pas une doctrine philosophique, toute vérité est dans la sanction mutuelle et l'union de la conscience et de la science
Fournet Jules | impr. de F. Malteste | 1854
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Monographie
Les Lois de la guerre, guerre sur terre, guerre aérienne, guerre maritisme, sanction des lois de la guerre, neutralité, fin de la guerre, par J. Laurentie,..
Laurentie Joseph | Marchal et Godde | 1917
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Monographie
Acte du Corps Législatif, non sujet à la Sanction du Roi [du 12 juillet 1792, l'an 4e de la Liberté] qui déclare que la Patrie est en danger
France | [s. n.] | [s. d.]
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Monographie
Rapport d'information, en application de l'article 145 du règlement, sur les sanctions internationales $b Texte imprimé $f et présenté par M. René Mangin,... $g Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères, Mangin René | Assemblée nationale | 2001
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Monographie
La Réforme de la justice militaire. Historique de la justice militaire en France. Institution et compétence. Organisation et fonctionnement des tribunaux militaires. Pénalité et sanctions disciplinaires dans l'Armée de Terre
Letort Marc | Imp. E. Pfister | 1928
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Monographie
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, avec la mention des sanctions & acceptations données par le Roi, depuis le premier janvier, jusques & compris le mois de mai 1790: Tome II
chez Baudouin
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