118 résultats

OFFICIER FRANCAIS (L'): SITUATION SOCIALE DANS LA NATION ET DANS L'ARMEE (SA)

Réglement contenant les états-majors & equipages dont les vaisseaux & autres bâtimens du Roi seront armés ; ensemble les appointemens & ceux qui doivent les composer

Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, et sur le mode d'admission et d'avancement, présenté par le Comité de la Marine

Ordonnance du Roi, concernant la compagnie des cadets-gentilshommes des troupes des colonies. Du 22 février 1787. De par le Roi

Arrrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des échelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781. Extrait des registres du Conseil d'Etat

La jambe d'un simple soldat vaut bien celle d'un général: 80ème anniversaire du droit à réparation

Traitements et indemnités des fonctionnaires et employés civils du département de la marine

Notice sur le rôle des Chefs de Corps, Chefs d'états-majors, Chef de service, Chefs d'établissements dans l'exécution du service de la solde

Notice concernant la codification des éléments de la solde et des primes-indemnités-retenues

Solde et accessoires de solde des officiers des différents corps de la marine: textes