Monographie

Arrrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des échelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Arrrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des échelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Ensemble

• 1779-1788 de l'imprimerie royale Ordonnances concernant la marine tome 2e de 1779 à 1788 .

Adresse bibliographique

• A Paris de l'imprimerie royale : Imprimerie royale. France (1640-1792), 1781

Description matérielle

• 6 p. ; in-fol

Note(s)

• Français

Sujet(s)

• gestion du personnel de la marine
• service diplomatique
• Afrique du Nord
• Méditerranée
• port
• solde
• droit
• France
• 1700-1799

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)