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Monographie
Instruction n° 03442 D. N/G. 10/Int. pour l'application du code des pensions de retraite aux militaires de carrière et à leurs ayants cause (veuves et orphelins), constituée par le n° 39 bis du B.O.G., p. p., année 1955
Ch. Lavauzelle et Cie
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraites: Tome 2: Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne..
J. O.
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraites: Tome 1: Partie législative... décrets, arrêtés
J. O.
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraite
France | Direction des journaux officiels | DL 2006
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