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Article
Philippe Besson. Baies des coeurs brisés
Payot Marianne | 01/01/26
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Monographie
Pensions civiles: volume arrêté à la date du 20 juin 1908
Lavauzelle
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Monographie
Circulaire du 3 janvier 1879, portant classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension
France Ministère de la guerre | E. Lacroix | 1879
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Monographie
Législation générale des pensions civiles et militaires... Réglements d'administration publique et instructions diverses. Tableau des traitements, soldes et salaires antérieurs au 17 avril 1924 et nouveaux, base des pensions. Lois usuelles : recrutement, loyers..
Dautel A | le Cri du retraité et des fonctionnaires et marins en activité | 1926
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Monographie
La jambe d'un simple soldat vaut bien celle d'un général: 80ème anniversaire du droit à réparation
Markidès Paul, Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre, postface de Georges Doussin, Doussin Georges | Editions "Le Réveil des Combattants ISIS | [1999]
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Monographie
Instruction relative à l'application de la loi n°48-337 du 27 février 1948 et des décrets n° 48-635 et 48-636 du 1er avril 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre
France Ministère des anciens combattants et victimes de guerre | Imprimerie nationale | 1948
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Monographie
Instruction relative à l'application de la loi n°49-541 du 21 avril 1949 et des décrets n° 49-785 et 49-786 du 3 juin 1949 majorant les pensions des anciens combattants et victimes de guerre
France Ministère des anciens combattants et victimes de guerre | Imprimerie nationale | 1949
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Monographie
Traité théorique et pratique de législation des pensions de retraite
Tardieu Jacques Léon Amédée Jules, Basset, Carrière, Smet, Basset, Carrière, Smet | Libr. Dupont | 1906
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Monographie
La loi du 31 mars 1919 sur les pensions pour blessures ou maladies contractées au service: etude comparée de l'ancienne et de la nouvelle législation
Cretin | Charles-Lavauzelle | 1919
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Monographie
Code manuel des Pensions de l'armée de terre: résumé analytique de la réglementation en vigueur
Bertrand A | Librairie militaire L. Baudoin | 1887
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