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Article
La Convention du travail maritime 2006
Schindler Jean-Marc
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Article
L'Exception maritime française ou la Mort programmée du pavillon français
Jourdan-Barry Pierre
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Cartes et plans
Réglement international pour prévenir les abordages en mer: planches illustrant le texte du réglement
France Service hydrographique et océanographique de la marine | EPSHOM [Etablissement principal du SHOM] | 1993
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Périodique
Annuaire de droit maritime et aérien
Centre de droit maritime et océanique | Pedone Faculté de droit et des sciences politiques | 1975-1985
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Article
Les Ports français ont-ils un avenir ?
Odier Françoise
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Article
Projet de loi sur les collisions en mer
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Monographie
Octroi de mer
France | Direction des journaux officiels | 2004
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Article
Comment avoir justice des dommages subis en mer au XVè siècle
Paviot Jacques | Centre Européen d'Etudes Bourguignonnes (XIVè-XVIè | 1990
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Article
La Mer: un 'territoire' : [dossier]
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Article
Attributions de police générale du département de la marine: extrait des résumés du cours d'administration fait au port de Brest
Fournier Pierre