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Ordonnance du Roy du 1er Mars 1734 Pour establir un troisième Officier, sous le titre de Lieutenant en second, dans chacune des cinq Compagnies d'Ouvriers du Régiment Royal Artillerie

Instruction [du 25 mars 1762] [...] sur l'encaissement, emballage et le transport des fusils, pistolets et autres armes à feu qui sont expédiées pour le compte du roi

Ordonnance du Roy du 16 Octobre 1745 Portant création d'un régiment de Troupes légères, tant à pied qu'à cheval, sous le nom de fusiliers de la Morlière

Ordonnance du Roy du 1er Fevrier 1742 Pour admettre les Milices de Lorraine à son service et à sa solde

Ordonnance du Roi du 14 Juin 1758 Pour mettre sous le titre de Régiment Royal Nassau, de Cavalerie légère Allemande, celui des volontaires royaux de Nassau

Proclamation du roi [du 20 septembre 1790] sur un décret de l'Assemblée Nle concernant les démarches qui ont été faites à Ruel et à Courbevoye vers le corps des Gardes Suisses

Lettres patentes du roi [du 23 juillet 1790] sur un décret de l'Assemblée Nle du 19 juillet 1790 qui ordonne la continuation de la levée et perception de toutes les contributions publiques

Règlement du Roi du 9 Avril 1788 Portant Instruction aux Colonels ou commandans des Régimens de Hussards et de Chasseurs, pour l'incorporation de l'Escadron que [ces régimens doivent recevoir]

Ordonnance du Roy du 26 Aoust 1726 Pour regler le nombre des Officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons, qui auront congé par semestre pendant l'Hyver prochain

Ordonnance du roy du 15 mai 1741 portant augmentation d'hommes en chacune des compagnies des huit régimens Suisses et dans celles de Travers, grison, qui sont à son service