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Ordonnance du Roy du 1er Nov. 1732 Pour establir un troisième Officier dans les premiers Regimens de sa cavalerie et de ses Dragons

Ordonnance du roy du 25 avril 1736, portant réduction dans ses troupes de cavalerie française et estrangère dans les hussards et les dragons

Décret du 14 mai 1912 portant modification au décret du 25 mai 1910 sur le service intérieur des corps de troupe, relatifs aux droits de punir et d'écrire

Ordonnance du Roi du 20 mars 1780 pour règler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. [Troupes d'Amérique]

Décret du 12 mai 1899 [...] sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie - Titre I base de l'instruction ; titre II instruction individuelle

Arrêté ministériel du 24 juin 1886 sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte

Edit du Roy de mars 1708 Portant création d'Offices de l'Artillerie

Proclamation du roi [du 28 janvier 1791] en execution de la loi du 5 janvier 1791 relative à la création d'un régiment d'infanterie

Ordonnance du roi du 1er aout 1765 pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roy du 26 Aoust 1726 Pour régler le nombre des Officiers de ses troupes d'Infanterie Françoise, qui auront Congé par Semestre pendant l'Hyver prochain