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Instruction relative au mode d'admission des condamnés aux travaux forcés dans les bagnes du royaume, et aux formalités à suivre pour constater leur sortie de ces établissements ou leur décès

Ouvrages inédits

Ordonnance du roi, pour accorder des hautes-payes aux anciens soldats des régiments d'infanterie allemande, irlandoise, italienne et corse. Du 9 décembre 1771

Ordonnance du roi, portant règlement sur l'administration de tous les corps... les revues des commissaires des guerres et celles des officiers généraux. Du 25 mars 1776

Traité pour la fourniture et l'entretien du mobilier du service des lits militaires, ..: depuis le 1er avril 1842 jusqu'au 3 mars 1857

Traité du 26 juin 1841 pour l'entreprise générale des transports directs de la guerre: pendant cinq ans et six mois, à partir du 1er juillet 1841

Tarif de la solde, des accessoires de la solde, des masses et des fournitures en vivres, fourrages et chauffage: faisant suite à l'Ordonnance concernant la solde,... l'administration intérieure... de l'armée de terre

Rapport sur les remontes de l'armée par la Commission spéciale des remontes 18 mars 1842

Comptes rendus de l'exécution des travaux de défense de Paris: pendant les années 1840 et 1841 -- à la fin de l'année 1842 -- 1843 --1844 -- 1845 -- 1846

Statuts de l'Ordre de St. Michel