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Proclamation du roi [du 2 septembre 1790] concernant la garnison de Nancy. [décrets du 31 août 1790 ; du 1er septembre 1790]

Ordonnance du roy du 25 décembre 1748 pour supprimer les compagnies de Guides de Tellemont et de Fritsch et celle des Volontaires de Valgra

Ordonnance du roi du 1er septembre 1763 pour créer un Etat-major du régiment des recrues de la ville de Paris

Loi relative au corps royal du génie et à la manière dont il doit être composé. [31 octobre 1790] [décret du 24 octobre 1790]

Ordonnance du Roy du 10 Octobre 1725 Pour reduire la Compagnie des Grenadiers à cheval de Sa Majesté, à Quatre-vingt Maistres avec quatre Tambours

Ordonnance du roy du 15 juin 1729 pour supprimer un des deux emplois de Major [aux gardes suisses] y establir en sa place trois ayde-Majors [...]

Ordonnance du Roy du 22 Novembre 1746 Pour le remplacement des soldats qui manquent au complet des Bataillons de Milice

Ordonnance du roy du 15 aout 1745 pour former un corps des compagnies franches d'infanterie et de dragons sous le nom des Volontaires royaux

Ordonnance du Roy du 31 Aout 1737 Pour regler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie françoise, qui auront congé par semestre

Rectificatif et additif n° 1 du 1er octobre 1923 à l'instruction provisoire pour les unités de mitrailleuses d'infanterie du 1er octobre 1920