Monographie
Loi relative au corps royal du génie et à la manière dont il doit être composé. [31 octobre 1790] [décret du 24 octobre 1790]
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Loi relative au corps royal du génie et à la manière dont il doit être composé. [31 octobre 1790] [décret du 24 octobre 1790]
Auteur(s)
Editeur, producteur
- [S. l.] : [s. n.] [s. d.]
Titre de forme
- [Règlement. 1790]
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