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Ordonnance du Roy du 8 Aoust 1727 Concernant les soldats estrangers enrollez dans le Regiment des Gardes Françoises

Lettres du 21 mars 1778 Qui, créant en faveur du Baron d'Assas, ci-devant capitaine au régiment d'Auvergne [...] une Pension perpétuelle et héréditaire

Ordonnance du Roy du 1er Aout 1749 Concernant les Miliciens qui ont été incorporés dans les Troupes

Ordonnance du Roi du 15 Décembre 1775 Pour réformer la Compagnie des Grenadiers à cheval

Ordonnance du Roi du 26 Avril 1775 concernant les Regimens d'Infanterie Allemande d'Alsace et de Bouillon

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Tome premier

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681: Tome troisième

Instruction sur le service en campagne. Annexe n° 1 à l'instruction du 12 aout 1936 sur l'emploi tactique des Grandes Unités

Le Mariage et sa dissolution dans le statut civil local algérien: ordonnance n° 59-274 du 4 fév. 1959 : règlement d'administration publique n° 59-1082 du 17 sept. 1959 : arrêté du ministre de la justice du 14 nov. 1959

Manuel des défenses sous-marines: Première partie: Electricité: rédigé en conformité de l'article 11 du règlement d'organisation de l'école de Boyardville