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Ordonnance du Roi du 12 Septembre 1776 concernant les Embaucheurs et Fauteurs de Désertion

Ordonnance du Roy du 24 Décembre 1742 Pour augmenter de quatorze hommes chacune des trente compagnies ordinaires au Régiment des Gardes-françoises

Société d'encouragement pour la navigation de plaisance maritime: fondée en 1867

Ordonnance du roy du 10 octobre 1740 pour regler les rangs des officiers du Régiment Royal-Corse d'infanterie

Ordonnance du Roy du 28 Avril 1721 Portant Reduction de ses Troupes, tant d'Infanterie que de cavalerie et de Dragons

Ordonnance du roy du 15 mai 1734 pour règler le rang des capitaines des quinze bataillons de nouvelle levée [d'infanterie]

Loi [du 27 avril 1792, l'an 4e de la Liberté], relative à la formation d'une compagnie de Guides pour chacune des trois Armées

Ordonnance du Roi du 3 septembre 1786 Concernant la formation et la Solde du Régiment des Carabiniers de Monsieur

Ordonnance du Roi du 10 Août 1786 Pour établir une Ecole d'éducation militaire en faveur de cent Enfans de Soldats Invalides

Ordonnance du roi du 20 janvier 1763 pour licencier le corps des fusiliers de montagne