4808 résultats

De l'organisation de la force armée en France considérée particulièrement dans ses rapports avec les autres institutions sociales, les finances de l'Etat

Opinion de M. le Maréchal, duc de Raguse, sur le projet de Loi relatif à la Loi des Finances [20 Mars 1817]

Commerce et finances de l'Inde. Les tarifs différentiels coloniaux en ce qui touche l'Inde anglaise, impossibilité de leur établissement: par Louis Vossion,...

Discours sur la loi générale des Finances prononcé par M. Bignon, député du Haut-Rhin, à la Chambre des Députés... 15 juillet 1922

Guide abrégé du verbalisant à l'usage des fonctionnaires étrangers à la direction générale des impôts et des agents de la force publique habilités à verbaliser en matière de taxes de circulation sur les viandes, droits indirects sur les boissons et produits alcooliques, alambics, monopole et tabacs, réglementation du marché des céréales, impôts sur les vélocipèdes, enregistrement

Notice indiquant les conditions auxquelles sont livrées les Poudrer à feu destinées à l'exportation. [Ministère des Finances - Direction générale des contributions indirectes]

L'historien, l'archiviste et le magnétophone: de la constitution de la source orale à son exploitation

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget général de l'exercice 1928: Ministère de la Marine...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget général de l'exercice 1929: Ministère de la Marine...

Against the clock : Japan Airlines is working to shore up its finances and bolster its market reputation pending the arrival of new airport capacity in Tokyo in three years time