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Discours d'un des Messieurs des Enquêtes au Parlement toutes chambres assemblées, sur les constitutions des Jésuites, du 17 avril 1761

Décret pour la constitution des municipalités, accepté par le Roi ; et instruction de l'Assembléee [sic] nationale, sur ce décret..

Recueil des nouvelles Ordonnances du Roi relatives à la constitution actuelle de l'Etat militaire. Ministre de la guerre

Sur la constitution de l'acide fulminique et une nouvelle série de corps dérivés de l'acide acétique. Par M. Léon Chichkoff.

Guide du médecin-chef des formations sanitaires et des dépôts des Corps de troupes pour la constitution des dossiers médico-légaux

An account of the constitution and present state of Great Britain, together with a view of its trade, policy and interest, respecting other nations, & of the principal curiosities... Adorn'd with cuts

Mémoires historiques & politiques sur les Pays-Bas autrichiens et sur la constitution tant interne qu'externe des provinces qui les composent

Projet de formation de l'armée française, de sa force et de la fixation de ses dépenses dans sa nouvelle constitution

Des dispositions constitutionnelles allemandes relatives à la socialisation des entreprises économiques... (art. 156 de la constitution du 11 août 1919)

Histoire de l'Empire... [Avec les traitez de Westphalie, les constitutions impériales et autres pièces. P. p.] Par le sieur Heiss