5512 résultats

Visualiser le document
Monographie
Textes de droit budgétaire français
Poujade Bernard | Presses universitaires de France | 1988
Visualiser le document
Monographie
Histoire du droit public français: des origines à 1789
Legohérel Henri | Presses universitaires de France | 1991
Visualiser le document
Monographie
Droit public et administratif français: ou Analyse et résultats des dispositions législatives et réglementaires publiées ou non sur toutes les matières d'intérêt public et d'administration ; ouvrage mis au courant des modifications survenues depuis la Révolution de juillet 1830
Bouchené-Lefer A.-G.-D | Sédillot Impr. royale G. Pissin Joubert | 1831-1835-1839-1840
Visualiser le document
Monographie
Les droits de l'homme en France: regards portés par les instances internationales rapport 2014-2016
France Commission nationale consultative des droits de l'homme, [rédacteur Guillaume Dartigue], Dartigue Guillaume | la Documentation française, Direction de l'information légale et administrative | DL 2017
Visualiser le document
Monographie
Le consignataire du navire en droit français et en droit égyptien
Moussa Abdel Rafea A | Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1983
Visualiser le document
Monographie
Droit public économique français et communautaire
Vlachos Georges S. | A. Colin | 1996
Visualiser le document
Monographie
Le droit de l'espace et la privatisation des activités spatiales: journées d'études, [Brest, Université de Bretagne occidentale, 2002]
sous la direction d'Armel Kerrest, Kerrest Armel | A. Pédone | 2003
Visualiser le document
Monographie
L'Immigration algérienne et le droit français
Bendifallah Smail | Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1974
Visualiser le document
Monographie
Les Droits de propriété intellectuelle des personnes publiques en droit français
Publications de l'Université de Rouen
Visualiser le document
Monographie
Droit français des donations entre époux
Bedelfontaine
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)