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Parcours de soins et modalités de prise en charge d'un blessé radiocontaminé en urgence absolue à l'HIA Clermont-Tonnerre nécessitant une tomodensitométrie

Application de l'instruction provisoire relative à l'expérimentation des nouvelles modalités de ravitaillement du service de santé à la 610e CRSS aux FFA

Instruction particulière n° 500 DEF/CGA/ M1 du 31 Juil. 1975 sur l'organisation des groupes de contrôle intervenant à posteriori et les modalités d'exécution de leurs travaux

MORATOIRE OUEST-AFRICAIN SUR LES ARMES LEGERES: CONSULTATIONS DE HAUT NIVEAU SUR LES MODALITES DE MISE EN ...

Étude des conséquences fonctionnelles, techniques et économiques sur un hôpital mobile de campagne, sur les antennes médicales et chirurgicales, des nouvelles modalités d'entretien et de gestion "sur étagères" des dotations de la réserve de mobilisation

Modalités pratiques d'exécution par le gestionnaire et ses adjoints de certaines dispositions, relatives aux services administratifs, de l'instruction 1400/2 et 4/DCSSA pour l'application de l'arrêté du 8 février 1967 portant organisation et fonctionnement des hôpitaux des armées

Convention type de concession de gisements d'hydrocarbures dans les zones de l'Organisation Commune des Régions Sahariennes, Décret du 6 janvier 1961. Modalités d'assiette et de recouvrement de la redevance sur la production des hydrocarbures dans les zones de l'O. C. R. S. Arrêté du 14 février 1961

G. de Raulin. Le Blocus, ses modalités, ses conséquences..

Note de recherche - 04/2025 - Numéro 147 - L’aide américaine à l’Ukraine. Modalités, acteurs du soutien et perspectives face à Trump II