4029 résultats

Ordonnance de Louis XIV. pour les armées navales et arcenaux de marine

30 [trente] ordonnances du Roy, du 13 décembre 1686 au 23 avril 1780

Recueil des arrêts du Conseil, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d'État

Ordonnance du Roi du 1er mars 1832 sur l'organisation des équipages de ligue

Ordonnance du Roi portant application du Code d'Instruction criminelle à la Guyane Française

Recueil des lois, décrets et ordonnances sur la Marine de 1836 à 1843

Ordonnance du Roi concernant l'organisation et l'administration de la justice à l'île Bourbon

Ordonnances du Roi, concernant le Corps Royal de l'Artillerie du 3 novembre 1776

Ordonnance de Louis XIV pour les armées navales et arsenaux de la Marine

Ordonnance sur le service intérieur des troupes d'infanterie du 2 novembre 1833: annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er juin 1873 et collationnée d'après les textes officiels