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Monographie
La Juridiction du point d'honneur sous l'ancien régime et le Tribunal des Maréchaux de France
Pierquin Hubert, Cercle militaire de Rennes | A. Picard et fils | 1904
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Monographie
Edict du Roy, contenant les ordonnances et reiglemens de la juridiction de l'Admirauté de France.: Avec l'arrest de la court de Parlement de Rouen: donné sur la vérification dudit edict
de l'imprimerie de Martin Le Mesgissier
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Monographie
Ordonnances royaux, sur le fait de l'admirauté, juridiction d'icelle, & tout ce qui en dépend.: Publié le dixième jour du mois de mars: mil cinq cens quarante-trois
de l'imprimerie de David du Petit Val & Jean Viret
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Monographie
Compétence des juridictions des forces armées en temps de paix sur le territoire de la république
Pichereau, Direction de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique | 1968
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Monographie
L'Évolution d'une juridiction internationale permanente, étude et documents, par James Brown Scott,... Avant-propos de M. Lyon-Caen..
Scott James Brown | A. Pedone | 1919
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Monographie
Us et coutumes de la mer divisées en trois parties. III. De la juridiction de la Marine
Tranier | Guillaume Millanges | 1647
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Monographie
Arrest de la Cour des Grands-Jours de Poictiers. Contre les procureurs de la juridiction des marchans de Poictiers
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Monographie
Declaration du Roy, portant establissement de la Cour et Juridiction des Grands-Jours, en la ville de Poictiers...
Par I. Thoreau et la Vesve d'Antoine Mesnier, M.DC.XXXIV. $d1634
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Monographie
Les us et coutumes de la mer divisés en trois parties. III. De la juridiction de la Marine
Tranier | Jean Lucas | 1671
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Monographie
Rapport fait par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission... du projet de Code de juridiction militaire
Broglie De | [s. n.]
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)