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Ordonnance du Roi sur l'uniforme du corps royal de la marine

11 [onze] ordonnances du Roy, de octobre 1769 à avril 1779

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des Eaux et Forêts

Ordonnances et autres Pièces concernant la Marine (Règne de Louis XVIII)

Ordonnances relatives aux corps de Troupes et Instructions relatives aux bagnes: Ordonnance du Roi relative à la composition et à la répartition des trois régiments d'Infanterie de marine (7 Novembre 1843) : Ordonnance du Roi concernant le corps royal d'Artillerie de la marine (30 Avril 1844) : 5 Instructions relatives : au corps de santé des Chiourmes ; au mode d'admission des condamnés aux travaux forcés dans les bagnes du royaume ; aux modèles indiqués dans ces instructions ; aux formalités à remplir pour constater la disparition, la reprise, la réintégration et la reconnaissance des Condamnés aux travaux forcés évadés des bagnes du Royaume (8 Juillet 1843)

Législation de l'Algérie, lois, ordonnances décrets et arrêtés par ordre alphabétique

Ordonnances du Roi, concernant la marine. Du le 27 septembre 1776

3 [trois] ordonnances du Roy, de février 1786 à juin 1788

Ordonnance du roi, sur l'exercice de l'infanterie. Du 6 mai 1755

Ordonnance du roi, concernant les troupes légères. Du 1er mars 1763