Ordonnances relatives aux corps de Troupes et Instructions relatives aux bagnes : Ordonnance du Roi relative à la composition et à la répartition des trois régiments d'Infanterie de marine (7 Novembre 1843) : Ordonnance du Roi concernant le corps royal d'Artillerie de la marine (30 Avril 1844) : 5 Instructions relatives : au corps de santé des Chiourmes ; au mode d'admission des condamnés aux travaux forcés dans les bagnes du royaume ; aux modèles indiqués dans ces instructions ; aux formalités à remplir pour constater la disparition, la reprise, la réintégration et la reconnaissance des Condamnés aux travaux forcés évadés des bagnes du Royaume (8 Juillet 1843)