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Monographie
Rapport fait au nom de la commission des pensions civiles et militaires chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pierre Dadot et plusieurs de ses collègues
Dadot Pierre | Imp. de la Chambre | 1938
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Monographie
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête. etc...
Tinguy du Pouët De | [s.n.]
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Monographie
Rapport sur le rôle et la situation de la metallurgie en France (Bricy)
Engerand Fernand | Ch. des députés | 1919
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Monographie
Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, par Maurice Tourneux
Tourneux Maurice | 1890-1913. 5 vol. in-4°
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Monographie
Proposition de loi tendant à réorganiser l'armée et à organiser une armée coloniale autonome
Messiny A | Martinet | 1903
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Monographie
Rapport portant fixation du budget général de l'exercice 1931-32 ministere du travail et de la Prévoyance sociale: tome 9
Manceau Anatole | n°231, Senat | 1931
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Monographie
Rapport fait au nom de la Commission de l'Armée, chargée d'examiner le projet de loi relatif à la Constitution des cadres et effectifs de l'Armée
Accambray | Imp. de la Chambre des députés | 1928
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Monographie
Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'art. 13 de la loi du 14 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée
Suzannet M. de | imp. de la Chambre | 1938
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Monographie
Rapport sur le budget général de l'exercice 1926: tome 13
Dumont de Sainte-Croix Charles-Henri-Frédéric | Mre de la Guerre | 1926
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Monographie
Procès-verbaux de la commission d'enquête sur le rôle et la situation de la métallurgie en France (Bombardement du bassin de Briey)
Viollette Maurice | Ch. des députés | 1919