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Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681.: Commentée & conférée sur les anciennes ordonnances: le droit romain & les nouveaux réglements. Augmentée d'un extrait de l'ordonnance de 1689, concernant la police & la distribution des vivres sur les vaisseaux. Et du réglement de 1753, concernant la police & discipline des equipages de navires, armés pour les colonies de l'Amérique

La Conference des ordonnances royaux... Par Pierre Guenoys...

Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace (1648-1790)

Les ordonnances de Colbert et la médecine sociale

Ordonnance du roi, pour régler l'exercice de l'infanterie: du 1er janvier 1766

Notes et ordonnances de la marine de 1681

Ordonnances en parasitologie, médecine tropicale et des voyages: 66 prescriptions courantes

Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies: 1666-1779 : inventaire analytique de la série Colonies A

Ordonnance du Roi sur l'organisation du corps royal du génie maritime Ordonnance du Roi sur l'emménagement des bâtiments de guerre Ordonnance du Roi sur le classement des condamnés aux travaux forcés

Ordonnance pour la formation des chasseurs à cheval: du 17 mars 1788